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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté
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Sac à bonbec
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sac à bonbec
Confiserie Bonté, SAS

Numéro de dépôt :
4355858
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
Sac à bonbec de Confiserie Bonté

Présentation de la marque Sac à bonbec

Déposée le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sac à bonbec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté domicilié(e) PA du point du jour, 5 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERLIN CLARA domicilié(e) 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque Sac à bonbec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac à bonbec arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

Confiserie Bonté a également déposé les autres marques suivantes : Les jolis délices , FRIMOUSS' , Mon pote agé


Confiserie Bonté, SAS - PA du point du jour, 5 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFERE - France


Mme HERLIN CLARA - 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.